Délibérations du conseil municipal. 12 août 1794-12 novembre 1837

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E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Corrèze

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Versement de l'école (archives de l'inspection académique, 2131W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/62/D/1-8

Date

1790-1962

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/62/D/3

Autres Cotes

L/1056 (Ancienne cote)

Date

Entre le 12 août 1794 et le 12 novembre 1837

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série [substitution:EDEP/62/D/3]

Mots clés matières

Mots clés typologiques