E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/10/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/89/D/1-3

Date

1876-1927

Mots clés matières

Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1880-28 septembre 1890

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/89/D/2

Date

Entre le 11 juillet 1880 et le 28 septembre 1890

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques