Minutier du canton de Tulle

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Jean-Charles Peschiel, à Tulle.

Mots clés personnes

1701

Cote/Cotes extrêmes

E/944

Date

1701

Importance matérielle

2 pièces, parchemin

232 pièces, papier.

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

  • Minutes. Émancipation de Pierre Hospital, d'Orliac-de-Bar, par Jean Hospital, son père.
  • Quittance de sept cents livres donnée par Léger Brossard, juge de Javerlhac en Périgord, à Pierre Duhamel, maître sculpteur, de Tulle, son neveu.
  • Lettres du sieur Soulier, curé de Lestards, à Mlle Bunisset, de Treignac, relatives à diverses fournitures.
  • Contrat de mariage entre Jean Belveyre, sieur de la Caussade, bourgeois de Clergoux, et Antoinette Rouffie.
  • Révocation, par Pierre Dubal, de la résignation qu'il avait faite de sa prébende canoniale en faveur de Jean-Bernard Darluc.
  • Contrat de mariage entre François Deprés, sieur du Leyris, et Marie-Suzanne Jarrige.
  • Quittance de trois mille livres donnée par Jeanne de Fénis à Martial de Fénis de Peyrafort, son frère.
  • Contrat de mariage entre ledit Martial de Fénis et Marianne Érambourg.
  • Vente, par Léonard Vialle, praticien du village de Brach, paroisse de Saint-Priest-de-Gimel, à François Mensat, seigneur dudit Saint-Priest, d'un domaine situé audit lieu de Brach.
  • Réception de Blaise Chabaniel au nombre des prêtres de la communauté de Saint-Julien de Tulle.
  • Constitution d'une aumône dotale de deux mille livres pour Marie-Jeanne Froment, religieuse au monastère de la Visitation de Tulle.
  • Résignation, par Jean de Bonnet, en faveur de Jean Robert de Ligneyrac, du prieuré de Pleau.
  • Quittances du prix de l'office de greffier du rôle des tailles de la paroisse de Saint-Pardoux-la-Croisille.
  • Bail des revenus du greffe civil et criminel de Tulle, passé en faveur de Jean Bussière, conseiller assesseur en l'hôtel de ville.
  • Bail du domaine et repaire noble de Bessou, situé dans la paroisse Saint-Pierre de Tulle et appartenant à Jean-Louis Baluze.
  • Etc.

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