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Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Saint-Clément (Corrèze, France)

Origine

Etude notariale de maître Antoine Duffaure, à Saint-Clément.

Histoire de la conservation

L'étude de Saint-Clément est un bureau annexe de Tulle (4).

Son étude supprimée et réunie :

Saint-Hilaire-Peyroux (après le 11 avril 1933)

Modalités d'entrées

Envoi des archives de la Sarthe des minutes de maître Antoine Duffaure (1660-1690), le 25 septembre 1935. Des lacunes. 

Mots clés personnes

DUFFAURE Antoine

1668-1671

Cote/Cotes extrêmes

E/26670

Date

1668-1671

Mode de classement

L'ensemble du minutier de maître Duffaure Antoine a été reclassé par ordre chronologique en février 2021.Les minutes initialement cotées en E/3125 (1662-1670), E/3127 (1654-1693), E/3126 (1671) ont été réintégrées en E/26670.

Conditions d'accès

Communicable