Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Pardoux-Corbier devient Les Trois-Saints le 1er janvier 2025, par fusion avec les communes de Saint-Ybard et Saint-Martin-Sepert.
La mairie principale est installée dans l'ancien Saint-Ybard.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite aux entrées des 26/10/2020 et 06/07/2021
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2150W).
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1988 (protection du secret des données statistiques)
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.