E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Branceilles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/29/Q/1-8

Date

1867-1959

Statuts "Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail" (1908). Statuts "Caisse locale d'assurances agricole contre les accidents" (1933, 1940, 1946-1947). Enregistrement des avantages pour les économiquement faibles : registre de délivrance des bons de sucre et de beurre (1954-1959).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/29/Q/7

Date

1908-1959

Mots clés matières