Élections professionnelles : Caisse primaire de sécurité sociale (1955, 1962, 1983). Caisse d'allocations familiales (1955, 1962, 1983). Mutualité sociale agricole (1956-1999). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1977, 1979, 1992, 1999, 2004). Prud'hommes (1979-2008).

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E_DEP 215 - Saint-Julien-le-Pèlerin - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Pèlerin

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/05/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Dépôt du 15/03/2010, Eglise de Saint-Julien-le-Pèlerin (1863-1864, 1870, 1933), classé en EDEP/215.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/215/K/1-EDEP/215/K/3

Date

1949-2013

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/215/K/2

Date

1955-2008

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques