E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1872W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/191/Q/1-EDEP/191/Q/5

Date

1876-1985

 Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912). Retraites (1922). Aliénés (1917-1926).  Journée des régions libérées (1919). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1922). Aide aux populations sinistrées (1921). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940). Allocations vieillesse aux travailleurs salariés (1942-1951).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/191/Q/4

Date

1911-1951

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1926 (protection du secret médical)