Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922. Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/18445-18454

Date

De mai 1842 à mai 1851

Origine

Etude notariale de maître Jacques Juillard, à Margerides.

Biographie ou Histoire

Maître Jacques Juillard a prêté serment le 13 mai 1842. Il a cessé ses fonctions le 23 mai 1851. C'est son dernier acte. Son successeur est maître Jean Delfanc.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 décembre 1922.

Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Gilbert Marie François Auguste Louis Nouhen.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/18453-18454

Date

Du 13 mai 1842 au 23 mai 1851

A à Y.

Cote/Cotes extrêmes

E/18454

Date

Du 13 mai 1842 au 23 mai 1851

Présentation du contenu

Ce répertoire contient :

- Le répertoire chronologique de CHASSAIN Jean-Charles de 1825 à 1842

- Le répertoire alphabétique A-Y de JUILLARD Jacques de 1842 à 1851

Conditions d'accès

NC Document numérisé