Élections professionnelles : Caisse primaire de sécurité sociale (1947, 1950, 1955, 1962). Caisse d'allocations familiales (1950, 1955, 1962, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1992, 1999, 2004). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1979-2008).

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E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Prune.

Biographie ou Histoire

La paroisse de Champagnac-la-Roche est devenue Champagnac-la-Prune en 1767.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/10/2017

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux, version numérique en février 2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/40/K/1-5

Date

1938-2013

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/40/K/4

Date

1947-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques