E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Darazac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 07/11/2018 et complément le 06/07/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/69/G/1-10

Date

1842-1981

Mots clés matières

Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1957-1959). État de sous répartition des cotes communales entre les propriétaires usagers (1959-1975).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/239/G/10

Date

1957-1975

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1975 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières