Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Antoine Dalboy est un notaire public. La date de nomination est le 09 frimaire an X. La date de prestation de serment est le 21 frimaire an X, mais la date officielle est celle du 30 ventose an XII.
Il a cessé son exercice le 20 février 1822, date de son décès. Son prédécesseur est maître Alexis Odde, démissionnaire car n'a pas acquitté le cautionnement fixé par la loi du 7 ventôse an VIII. Son successeur est maître Marc Antoine Pascher.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 4) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), en 1854.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.
Présentation du contenu
Beaucoup de lacunes car les minutes ont été jetées lors de travaux à l'époque.
Mots clés personnes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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