Délibérations du conseil municipal. 1er mai 1927-10 février 1963

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E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Prune.

Biographie ou Histoire

La paroisse de Champagnac-la-Roche est devenue Champagnac-la-Prune en 1767.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/10/2017

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux, version numérique en février 2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/40/D/1-7

Date

Entre le 13 février 1790 et le 31 décembre 1962

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/40/D/7

Date

Entre le 1er mai 1927 et le 10 février 1963

Présentation du contenu

Pas de feuillets 444-445.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques