E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1446W, 1918W)

- Archives du haras national de Pompadour (Sous-série 55J)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/11/Q/1-10

Date

Entre le 1er septembre 1853 et le 31 décembre 1975

Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole sur les accidents du travail agricole. 1928-1934

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/11/Q/8

Date

1928-1934

Mots clés matières