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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
23 février 1650, 1661-1664
Entre le 23 février 1650 et le 31 décembre 1664
1 feuillet 1650, 154 feuillets 1661 -1664
- Minute du 23 février 1650.
- Minutes. Sommation des collecteurs de la paroisse d'Espagnac au sieur Lespinasse, élu en l'élection de Tulle, pour l'obliger de vérifier leur rôle (1662-2).
- Émancipation, par Étienne Jos, d'Antoinette Jos, sa fille, veuve de Bertrand Ceyrich (8).
- Quittance des décimes dus pour la cure de Naves, donnée par Jean Pourchet de Roudarel, receveur du diocèse de Tulle (13).
- Testament de Pierre Mougenc, de Tulle (16).
- Résignation, par Antoine Lagarde en faveur d'Antoine Béril, de la cure de Saint-Salvadour (18).
- Bail, par Jean Melon, sieur de Pezarès, en faveur de Blaise Jarrige, d'un moulin à papier situé sur la Montane (28).
- Bail, par François-Martial de Fénis, grand prévôt de l'église cathédrale, du domaine noble de Laprade, situé dans la paroisse de Corrèze (1663-4).
- Contrat de mariage entre Constant Bleygeac, chapelier, et Marie Mouret, fille de Jacques Mouret, maître sculpteur de Tulle (5).
- Bail des dîmes de la paroisse de Saint-Paul, appartenant au grand prévôt du chapitre (28).
- Opposition des habitants du faubourg de la Fontaine-St-Martin à la construction d'une maison sur l'emplacement de ladite fontaine (40).
- Droits de lods et ventes acquités par les sieurs Dalvy, père et fils, marchands libraires de Tulle, pour une vigne située à Boubau, paroisse de Laguenne (1664-4).
- Prix fait pour la construction du presbytère de Vitrac (5).
- Contrat entre dom Joseph de la Bérodière, prieur de Saint-Angel, et les sieurs Mouret, père et fils, sculpteurs, pour la confection d'un retable d'autel ; devis de ce retable (9).
- Contrat entre Julien Duhamel, maître sculpteur de Tulle, et les syndics de la confrérie de Saint-Antoine, établie dans l'église Saint-Julien, pour la sculpture d'un retable (14).
- Contrat de mariage entre Géraud Peschel, chirurgien de Tulle, et Marguerite Leyx (17).
- Bail, par Jean-Charles Baluze, avocat, d'un domaine situé au village de Crossat, paroisse d'Orliac-de-Bar (22).
- Bail des dîmes appartenant au curé de Seilhac (27).
- Inventaire des meubles et papiers dépendant de l'hérédité d'Anne Dubal, veuve de Jean Gendre, marchand de Tulle .(32 bis).
- Compromis entre Antoinette de Lentilhac, veuve de Gilles de Boussac, et François de Boussac (34).
- Bail, par Gabriel de Maruc, veuve d'Antoine de Loyac, gouverneur de la Bastille, des cens lui appartenant sur le village de Mars (35).
- Contrat entre les consuls de Tulle et les sieurs Dalvy, imprimeurs, pour l'ouverture, dans une vigne appelée « l'autel de las Chabras », d'un chemin allant à la Croix-de-Bar (43).
- Vente, par François-Martial de Fénis, grand prévôt et vicaire de la vicairie de Saint-Martial, ou de Saint-Michel, desservie dans l'église de Rosiers, à Jean-Baptiste de Lespinasse, sieur de Champeaux, de cinquante setiers de seigle dus annuellement à ladicte vicairie (47).
- Contrat pour la levée des tailles de la paroisse de Gimel (50). Etc.