Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Origine

Etude notariale de maître Laurent Pierre, Alphonse, à Bort-les-Orgues (étude 1).

Biographie ou Histoire

maître LAURENT Pierre, Alphonse a prêté serment le 16 août 1877. Il a cessé ses fonctions le 10 mai 1893. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître LAURENT Guillaume Marie et son successeur est maître VIGOUROUX Alexandre. 

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Modalités d'entrées

Minutes (08/1877 -05/1893) entrées par versement de maître Leroux Jean-Pierre, notaire à Bort-les-Orgues, le 12 juin 1991. N° du versement : 1326 Ter.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 16 août 1877 - 10 mai 1893

Mots clés personnes

juillet-décembre 1883

Cote/Cotes extrêmes

E/18405

Date

juillet 1883-décembre 1883

Conditions d'accès

Communicable