Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, la commune change de nom pour Bonnet-le-Pauvre. Par délibération en date du 17 novembre 1925, à la suite d'une demande du conseil municipal, Saint-Bonnet-le-Pauvre devient Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (sous la présidence de Gaston Doumergue).
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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