Minutier du canton de Tulle-Sud

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Communicable

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Antoine Broc, à Marc-La-Tour.

Mots clés personnes

1722-1724

Cote/Cotes extrêmes

E/692

Autres Cotes

E/3087 (Ancienne cote)

Date

1722-1724

Présentation du contenu

  • Quittance de mille livres, par Guy de Jouvenel, sieur del Mas, bourgeois d'Aubazine, à demoiselle Marie de Cosnac, veuve de Jean de Jouvenel.
  • Contrats de mariage entre Jean Clauzen, de Saint-Paul, et Thérèse Salesse ; entre Jean Bachellerie, praticien, et Martiale Libouroux.
  • Testaments de Jean Deshort, tisserand du village de Marc-le-Vieux ; et de Jeanne Salesse, du village du Puy, paroisse de Ladignac (1722).
  • Échange d'immeubles entre dame Anne du Verdier, veuve de Jacques de la Vergne, seigneur du Chastang, et JeanFrançois Fournet, bourgeois de Brive.
  • Renonciation, par Bernard Faurie, au droit d'investiture et de prélation féodale qu'il tenait du marquis de Saint-Chamant d'Hautefort, sur certains immeubles compris dans la paroisse de Saint-Sylvain.
  • Reconnaissance des habitants du village et tènement de la Sirieix, paroisse de Neuville, envers l'abbesse de Bonnesaigne, prieure de Ménoire.
  • Testament de Guillaume Fonchastagnier, de Saint-Sylvain (1723).
  • Abandon, par la veuve de Jean Tenèze, de Ladignac, au collecteur de la taille, d'un bac de pierre en payement de sa cote de taille, qu'elle était hors d'état d'acquitter (1724).
  • Contrat de mariage entre Jacques Boudre, laboureur de Marc-la-Tour, et Marguerite Borie. Etc

Mode de classement

Les minutes de maître Broc Antoine (1722-1724), initialement cotées en E/3087 ont été intégralement réintégrées, par ordre chronologique, dans la liasse existante E/692 en avril 2021.

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