Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Jean-Baptiste Massénat II a prêté serment le 5 mai 1826 Il a cessé ses fonctions le 9 janvier 1860. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Jean-Baptiste Massénat I et son successeur est maître Jean-Baptiste Paul Massénat.
Modalités d'entrées
Minutes notariales (juin 1826-janvier 1860) versées par maître Jean-Baptiste Coussirat, notaire à Brive, le 10 mars 1988, n° 1238 bis.
Complément de minutes notariales (1826, 1834-1835, 1837, 1848-1849, 1855) et 3 répertoires chronologiques versés par maître Coussirat Jean-Baptiste, François le 19 mars 2015 (N°8154), devenue la Société civile professionnelle Denis Mazel.
Maître Coussirat, en retraite, exerçait comme notaire à Brive-la-Gaillarde (étude 1) de 1971-2011.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 4 juin 1826-9 janvier 1860.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.