Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 21/11/2016
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1843W, 1980W)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1969 (protection du secret médical)
Non communicable. 100 ans, secret médical.
Mots clés matières
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