Délibérations du conseil municipal. 08 décembre 1918-24 décembre 1943

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E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Darnets.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/70/D/1-5

Date

1791-1943

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/70/D/5

Date

Entre le 08 décembre 1918 et le 24 décembre 1943

Présentation du contenu

Pas de feuillets 227-230, 263-264, 271-272.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques