E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chaveroche.

Biographie ou Histoire

Ventéjoux : commune dont le nom était orthographié Ventégeol ou Ventéjol avant 1793, puis parfois Vintéjoux. Après cette date, elle est réunie à Chaveroche par l'ordonnance du 05 août 1842.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 20/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1853 W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/53/K/1-7

Date

1888-1980

Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/53/K/6

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944