E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte

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Origine

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Hippolyte a pu être désignée sous l'appelation de Doustre L'Espinasse pendant la Révolution. Elle change de nom en 1932 pour Montaignac-Saint-Hippolyte.

Elle cède, en 1835, le territoire de la commune de La Chapelle-Spinasse.

Montaignac-Saint-Hippolyte devient Montaignac-sur-Doustre le 30 septembre 2021, par fusion avec la commune de Le Jardin.

Modalités d'entrées

Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.

Mise à jour suite à l'entrée 10/05/2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1705W, 2209W)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/D/1-EDEP/143/D/11

Date

Entre mai 1838 et janvier 1982

Mots clés matières

Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/D/6

Date

Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945

Présentation du contenu

Les délibérations du conseil municipal, de la commission d'assistance, du comité du syndicat et l'arrêté de 1945 sont reliés dans un registre unique.

Conditions d'accès

NC Document numérisé