Déplier tous les niveaux
Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1692-1693
Caractéristiques physiques
- Minutes. Vente, par Jean-Baptiste Darluc, sieur de la Coste, à Jean Faugeyron, d'une terre située au tènement de Bobolandreau, dans la paroisse Saint-Pierre de Tulle.
- Contrat de mariage entre François Clare, bourgeois de Beaulieu, et Françoise de Melon.
- Testament de Jean-Joseph Dumirat, sieur de la Tour.
- Résignation, par Pierre de Larue, du doyenné du chapitre de Tulle et de la prévôté de Marc-la-Tour.
- Testament de Jacques Mouret, maître sculpteur de Tulle.
- Contrat de mariage entre Antoine Narsse, bourgeois de Tulle, et Anne de Clercye.
- Bail de la prévôté de Sainte-Féréole, appartenant à l'évêque de Tulle.
- Échange d'immeubles entre Jean Baluze, docteur en médecine, et Jean Machemi, sabotier de la paroisse d'Orliac.
- Bail passé par Léonard de Chauseyr, commandeur de Puy-de-Noix et Champeaux, des rentes à lui dues sur le village de la Planche de Bousseyroux, paroisse de Saint-Sylvain.
- Délibération de la chambre du clergé de Tulle relative à une transaction proposée par les héritiers du sieur Lagarde, fondateur du séminaire.
- État des effets provenant de la succession du sieur Lagarde, qui ont été réservés pour ses héritiers naturels (1692).
- Marché passé entre les syndics du chapitre et le sieur Daniel Vernier, maître de musique, pour le service de l'église cathédrale (1694).
- Testaments de Pierre Rivassou, praticien de Seilhac ; et d'Étienne Duval, chanoine de Tulle.
- Procuration de Pierre Lavergne à Charles-Antoine Melon, conseiller au présidial, pour administrer les biens dépendant de son prieuré de Saint-Étienne-la-Geneste.
- Testament de Jean Maruc, sieur de Saintaigne et conseiller en l'élection de Tulle.
- Procuration de Christophe de Berry, prévôt de Seilhac, pour administrer les revenus de sa prévôté.
- Testament de Marie Dumyrat, de Tulle ; de Pierre Jarrige, conseiller au présidial ; et de Marie de Fénis.
- Contrat de mariage entre Jean Roussie, régent demeurant à Tulle, et de Jeanne-Martignie.
- Bail, par le chapitre de Tulle en faveur de Martial de Fénis, grand prévôt et président au présidial, d'une maison lui appartenant, située sur « la place où est la fontaine appelée la Couche ».
- Etc.
Archives départementales de la Corrèze