E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Ménoire.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 30/06/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de catholicité de la paroisse de Ménoire (20J132 ,1850-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/132/I/1-EDEP/132/I/2

Date

1942-1984

Registre des visas de permis de chasser. 1971-1984

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/132/I/2

Date

1971-1984

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières