E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sérandon

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 17/11/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1758W, 2118W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/256/I/1-EDEP/256/I/5

Date

1885-2003

Registre des visas de permis de chasser. 2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/256/I/4

Date

2000

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières