Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-30 mai 1897

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E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux documents trouvés dans la mairie de Saint-Étienne-la-Geneste le 10/07/2019 cotés EDEP/219/P/1.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/219/D/1-EDEP/219/D/4

Date

Entre le 1er janvier 1839 et le 02 septembre 1962

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/219/D/2

Date

Entre le 22 mai 1881 et le 30 mai 1897

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques