Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
La date de nomination de maître Léonard Chadenier est le 1er germinal an III.
L'application de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organise le notariat actuel en définissant le nombre, les fonctions, les conditions de nomination, la conservation des minutes et l'institution à vie.
Désormais, maître Chadenier est un notaire public. La date officielle de prestation de serment est celle du 29 germinal an XII.
Il a cessé son exercice le 12 août 1818. Son successeur est Marie, Antoine Chadenier.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 1795-12 août 1818
Documents en relation
L/1112
CHADENIER Léonard, répertoire chronologique : 1792-an IV
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Maître Joseph Sulpice Lachaud instrumente les actes avec maître Chadenier Léonard.
Mots clés personnes
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