Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
maître Jean-Baptiste Bassaler décède le 16 mars 1809.
Modalités d'entrées
Minutes (an II - mars 1809) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.
Documents en relation
L/1111
BASSALER Jean-Baptiste, répertoire chronologique : 1792
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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