Création de foires (1909). Syndicat agricole des paysans travailleurs de la montagne de Bort (1935). Essence détaxée (1962-1988). Statuts groupement de vulgarisation agricole, G.V.F.A (1967). Déclaration en vue de l'attribution d'une aide exceptionnelle à certains éleveurs (1968). Destruction des nuisibles (1969-1970). Prime compensatrice aux producteurs de viande ovine ou bovine (1981-1991). Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1981-1985, 1990-1993). Indemnité spéciale de montagne, I.S.M. (1985-1991). aides compensatoires aux surfaces cultivées et au cheptel (1991-1995). Répertoire des agriculteurs (s.d.).

E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées

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E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

Biographie ou Histoire

Saint-Julien-près-Bort devient Sarroux-Saint-Julien le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Sarroux. La mairie cesse d'exister au 31 décembre 2016.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/12/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2095W).

- A compter du 1er janvier 2017, les archives de la commune de Saint-Julien-près-Bort sont regroupées dans la commune de Sarroux-Saint-Julien EDEP/252.

Mots clés lieux

Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Saint-Julien-Près-Bort

Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/218/F/1-EDEP/218/F/4

Date

1866-1999