Dépôt de la commune d'Ussel
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
La Tourette est rattachée le 1er janvier 1977 à la commune d'Ussel, par arrêté préfectoral du 26 novembre 1976. La Tourette devient une commune associée.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 04/09/2008
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communlaes (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Document uniquement consultable en ligne sur le site internet des Archives départementales
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