E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Affieux

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1440W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/1/Q/1-9

Date

1892-1976

Caisse d'assurances mutuelles agricoles incendie (1926-1927, 1957, 1965-1970). Caisses d'assurances mutuelles agricoles accidents (1938-1968).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/1/Q/5

Date

1926-1970

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1970 (protection du secret médical)

Mots clés matières