E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

Biographie ou Histoire

Saint-Julien-près-Bort devient Sarroux-Saint-Julien le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Sarroux. La mairie cesse d'exister au 31 décembre 2016.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/12/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2095W).

- A compter du 1er janvier 2017, les archives de la commune de Saint-Julien-près-Bort sont regroupées dans la commune de Sarroux-Saint-Julien EDEP/252.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/218/Q/1-EDEP/218/Q/6

Date

1885-1993

Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/218/Q/5

Date

1909-1953

Conditions d'accès

Non communicable.

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1953 (protection du secret médical)

Mots clés matières