E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

Biographie ou Histoire

La commune a, au moment de sa création en 1793, pu être désignée sous le vocable de Saint-Fréjoux-le-Riche.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/04/2019

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 17/06/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 1NUM ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET RESISTANTS - USSEL (ANACR) Saint-Fréjoux Photographies (1942-1944).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/204/K/1-EDEP/204/K/5

Date

1848-1997

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1938, 1951-1989). Tribunal et chambre de commerce (1925-1979). Chambre des métiers (1930-1986).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/204/K/3

Date

1920-1989

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques