Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 avril 2015.
Présentation du contenu
2014W/1-26 Dossiers des réunions cantonales (2008-2015).
2014W/27-56 Dossiers préparatoires aux réunions de la commission permanente (2008-2015).
2014W/57-61 Instances paritaires (2008-2015).
2014W/62-63 Déjeuner avec le préfet (2008-2015).
2014W/64-79 Dossiers thématiques (1977-2015).
2014W/80-87 Documentation dématérialisée (1998-2011).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Notes
Ce versement concerne le service de la Direction générale des Services du Conseil départemental dont le directeur était Dominique Ceaux. Il a pris ses fonctions sous la présidence de Francois Hollande en 2008, jusqu'en mars 2015 sous celle de Gérard Bonnet.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le dossier contient :
- Assises départementales de l'insertion et de la culture : statistiques, subventions (2008-2009).
Mots clés matières
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