Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales déposées
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E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2019
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents comunicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/205/D/1-EDEP/205/D/7
Date
1843-1973
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 28 juillet 1878-16 septembre 1883
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/205/D/2
Date
Entre le 28 juillet 1878 et le 16 septembre 1883
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques