E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Archives communales déposées de Vigeois (EDEP/285/D/1 - Registre de délibérations de 1790 à l'an V).

- 5K/206. Perpezac-le-Noir, Commune de Perpezac-le-Noir. Procès-verbal : plan colorisé sur calque (accroché à du papier), 28 mars 1879
- 4N/74. Casernes de gendarmerie,  Perpezac-le-Noir : installation, bail, correspondance (1819-1827)

-1NUM/843. Perpezac-le-Noir : l'école du Bariolet. Cette école à classe unique sera ouverte de 1952 à 1967.

-4O. Dons et legs. Perpezac-le-Noir - Bonnélie Marie, épouse Comby François : pauvres (1899) ; Laporte Jean : fabrique (1818).

 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/162/I/1-EDEP/162/I/10

Date

1909-1994

Permis de chasse. 1989-1994

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/162/I/8

Date

1989-1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières