Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Etude de Champagnac-la-Prune :
Maître Jacques, Joseph Soustre à exercé de brumaire an X et à cessé son exercice le 08 décembre 1809. Après lui, l'étude est réunie.
Etude de Saint-Paul :
Maître Jacques, Joseph Soustre est nommé le 11 janvier , il a prêté serment le 05 août 1809. Il a cessé ses fonctions le 30 juin 1829 . Son successeur est maître Martial Vachal.
Histoire de la conservation
L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Yves, Bernard Masmonteil.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 05 août 1809 - 30 juin 1829
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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