E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux entrées du 07 octobre 2021 et du 16 novembre 2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2194W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/196/I/1-EDEP/196/I/3

Date

1852-2000

Registres des visas de permis de chasser. 1976-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/196/I/3

Date

1976-2000

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières