Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales déposées
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E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Malemort-sur-Corrèze a fusionné le 1e janvier 2016 avec Vénarsal, sous le nom de Malemort.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 29/03/2012
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archves départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/123/D/1-EDEP/123/D/2
Date
1802-1844
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 07 avril 1803-05 août 1838
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/123/D/1
Date
Entre le 07 avril 1803 et le 05 août 1838
Présentation du contenu
Pas de feuillet 160.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques