E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 01/12/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2108W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/18/G/1-10

Date

1835-1974

Mots clés matières

Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1960

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/18/G/5

Date

1915-1960

Mots clés matières

Mots clés typologiques