Pièces de procès Gabriel SERRE contre Jean BRUNYE et fils (1762). Succession BRUNYE (1789). Jugements MENEYROL Étienne et MENEYROL Denis (1838-1876). Jugement Pétronille RIVASSOU et Jacques TINTIGNAC à Seilhac (1843, 1855-1856). Jugement sur défaut (26 octobre 1848). Inventaire de biens (1861-1863). Ventes Jean PONCHARAL, BONNELIE Antoine, Jean ESPIOUSSAS à Lagraulière (04 janvier 1862). Certification notariale Maître CHADEBEC (13 mai 1824). Devoir de français (1908). Plan couleur (sans date).

Aide à la recherche

E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Clément.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1528W, 2127W)

- 20J/194 Registres de catholicité de la paroisse de Saint-Clément (1803-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/194/S/1

Date

1762-1908

Mots clés matières