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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1688
Caractéristiques physiques
- Minutes. Quittance du montant d'une fondation faite par Pierre Dumyrat en faveur de la frérie du saint Sacrement de l'église Saint-Pierre de Tulle pour acheter de l'encens et faire accompagner le saint Sacrement lorsqu'on le portera aux malades.
- Testament de François Maillot, bourgeois et marchand de Tulle.
- Prix fait donné par les Carmes de Tulle pour l'établissement d'une voûte sur leur bâtiment neuf.
- Bail des revenus de la prévôté de Paunat, appartenant à Jean Melon, curé de Saint-Julien de Tulle.
- Bail, par Antoine Langlade, seigneur de Vaur, de cens, rentes et devoirs seigneuriaux sur le village de la Serre, paroisse de Seilhac.
- Contrat de mariage entre Léger Veyssière, de Tulle, et Étiennette Meyjounade.
- Résignation, par Christophe de Fénis, d'un canonicat du chapitre de Tulle.
- Bail, par Humbert Ancelin, évêque de Tulle, des cens, rentes, dîmes, etc., lui appartenant comme abbé de Rocamadour.
- Donation générale entre vifs par François de Fénis, curé de Chameyrat, à Jean-Martial de Fénis, curé de Cornil.
- Bail des revenus de la prévôté de Meyronne, appartenant à l'évêque de Tulle.
- Sommations faites au nom de Léon Portier de Gêvres, abbé de Saint-Géraud d'Aurillac, relativement au prieuré de Glény.
- Résignation, par François Laplasse, de l'infirmerie du chapitre de Brive.
- Vente, par Joseph de la Fageardie, seigneur de la Praderie, à Géraud Lacombe, maître papetier, de rentes sur le tènement de Trémouilles.
- Emprunt d'une somme de quatre mille livres, par Anne de Soudeilles, sénéchal du duché de Ventadour, de Catherine-Angélique de la Chétardie, supérieure du monastère de la Visitation de Tulle.
- Bail, par Jeanne Darluc, d'une maison et d'un héritage situés au tènement de Chambon, paroisse de Tulle, et appelés le clos de la Lunade.
- Engagement pris par Jérôme Trioux, maître tapissier, de servir l'hôpital de Tulle gratuitement pour ce qui concerne les matelas, « à la charge que ledit Trioux et sa femme venant à décéder en ceste ville, les pauvres dudit hospital assisteront à leur enterrement ».
- Prise de possession, par Étienne Pastrie, d'un canonicat du chapitre de Tulle.
- Etc.