E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Lubersac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à la réintégration de l'état général des fonds en série EDEP en 2003.

Mise à jour suite à l'entrée du 21/07/2022, bulletin municipal trouvé dans la commune de Saint-Julien-le-Vendômois.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 4PH VLAMINGS Harry Lubersac Plans de l'église Saint-Etienne de Lubersac établis par H. Vlamings, 1982, 0,21 x 0.29

- 1Mi État général des fonds de la paroisse de Lubersac, vol. 1-3 (mairie de Lubersac).

- Registres de l'école (1270W, archives de l'inspection académique).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/121/Q/1-EDEP/121/Q/3

Date

1827-1941

Indigents (1827-1892, 1923). Enfants assistés (1841-1890). Aliénés (1850-1924). Secours d'urgence (1900-1906). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908-1910). Allocations militaires (1909-1914, 1939-1941). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922, 1935). Assistance médicale gratuite (1934-1938)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/121/Q/1

Date

1827-1941

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1941 (protection du secret médical)