Délibérations du conseil municipal. 3 décembre 1800-11 décembre 1837

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E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Pierrefitte.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 02/07/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/166/D/1-EDEP/166/D/8

Date

Entre le 1er janvier 1800 et le 04 septembre 1955

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/166/D/1

Date

Entre le 03 décembre 1800 et le 11 décembre 1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques