Contentieux : sectionnaux Commerly (1865) ; sectionnaux Ampouillanges (1866-1867) ; Taguet Jean-Baptiste (1875, 1880-1884) ; Combasteix et Martinie (1887) ; Beyne (1891-1893) ; docteur Taguet (1953). Autres contentieux (1889-1890, 1892, 1927).

Aide à la recherche

E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 07/07/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/249/D/1

Date

1865-1953

Mots clés matières