Répertoire chronologique : an IX

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Minutier du canton d'Argentat

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Date

1726-1936

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960). Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à Saint-Sylvain, inexistants dans la série E : expéditions, minutes éclatées dans des fonds d'érudits :

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

E/2456-2461

Autres Cotes

E/27134

Date

1793-1806

Origine

Etude notariale de maître Jean, Marie, Mercure Theil, à Saint-Sylvain.

Modalités d'entrées

Versement des minutes de maître Theil (1782-1806) le 18 juin 1935.

Documents en relation

L/1111 :Theil Jean, Marie, Mercure, répertoire chronologique : 1792-an VI

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/27134

Date

Du 01 vendémiaire an IX au 10 vendémiaire an IX

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés typologiques