Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Jean Ceron, à Saint-Clément.

Histoire de la conservation

L'étude de Saint-Clément est un bureau annexe de Tulle (4)

Son étude supprimée et réunie :

Saint-Hilaire-Peyroux (après le 11 avril 1933)

Documents séparés

Minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits complétant le minutier du notaire :

  • 2F/38 : maître Cerou (1675).

Mots clés personnes

1670-1724

Cote/Cotes extrêmes

E/26803 (Ancienne cote)

Autres Cotes

E/3101 (Ancienne cote)

Date

1670-1724

Mode de classement

Les minutes initialement cotées en E/3101 (1670-1724) instrumentées par maître Céron Jean, notaire à Sainte-Clément, ont été cotées en E/26803 en novembre 2021.

Conditions d'accès

Communicable