Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

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E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Pierrefitte.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 02/07/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/166/D/1-EDEP/166/D/8

Date

Entre le 1er janvier 1800 et le 04 septembre 1955

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/166/D/4

Date

Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques