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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
janvier-juin 1674
Caractéristiques physiques
- Minutes. Bail, par Jules Mascaron, évêque de Tulle, pour le prix annuel de cent soixante livres, du four de Clausel (1).
- Contrat de mariage entre Jean Masdelmon, de Tulle, et Jeanne Salvange, veuve (6).
- Quittances, par François-Martial de Fénis, de rentes levées sur le tènement de la Vernette, dans les paroisses de Meyrignac et de Corrèze (18).
- Contrat de mariage entre Jean Maillerode, tailleur de Tulle, et Anne Triou (34).
- Bail, par Pierre-Aimé de Maruc, ancien maître d'hôtel du Roi, en faveur de Jean Vaysse, de son domaine du Chastang, situé dans la paroisse de Bar (40).
- Résignation du bail de la prévôté de Laguenne (53).
- Déclaration, par dame Marie-Esther de Pompadour, prieure du monastère de Saint-Bernard de Tulle, des biens acquis depuis l'année 1657 par ledit monastère (59).
- Bail de la prévôté de Laguenne (69).
- Réception de Jean-Charles de Fénis en qualité de membre de la communauté des prêtres de Saint-Pierre de Tulle (76).
- Notification de grades pour Léonard Friquet, docteur en théologie (110) ;et pour Jean-Ignace Charrière, aussi docteur en théologie (111).
- Testament de Catherine de la Tour, veuve de Jean Baluze, procureur (113).
- Vente, par Jean Maugenc à Pierre de Jarrige, conseiller au présidial, d'un pré appelé Malesaigne, situé au village de Maugen, paroisse de Naves (151).
- Vente, par Pierre Peschadour, bourgeois de Tulle, à Jean Poulvarel, maître chirurgien, pour le prix de cinquante livres, d'une rente de dix quartons de châtaignes vertes (155).
- Transaction entre Marie de Roffignac, veuve du sieur de Lamaze, et François Rivière, maréchal, au sujet d'objets saisis (164).
- Testament de Jeanne Gendre, veuve de Jean Salvange, bourgeois de Tulle (181).
- Compte entre Claude de Mirandol, de Martel, et Charles de Rodarel, seigneur de Gourdon et de Labrousse, au sujet de la dot de Catherine de Rodarel, femme dudit de Mirandol (185).
- Marché entre les frères Duhamel, sculpteurs, pour la construction d'un tabernacle destiné à l'église d'Ussac (188).
- Contrat d'apprentissage du métier d'arquebusier (199).
- Testament de Marie Antignac, de Tulle (210).
- Compte, entre dame Marie-Esther de Pompadour, prieure du monastère de Saint-Bernard de Tulle, et Jean Baluze, marchand tanneur, au sujet de l'aumône dotale de Léonarde Chazerenc, prieure de Derse (212).
- Déclaration de Pierre Ricardie, maréchal, relative à la perte d'un cheval appartenant à dom Mouchevayre, prieur de Loc-Dieu (222).
- Bail des revenus de la prévôté de Branceilles (223).
- Bail du droit de terrage appartenant à l'évêque, dans la ville de Tulle, « les jours de foire » (233).
- Etc.